Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.A.2V.Q. 138 - Règlement de l’arrondissement les rivières sur l’urbanisme

Texte intégral
716.Une butte écran, un mur anti-bruit, une zone tampon ou un écran visuel doit être aménagé à la limite d’un lot lorsqu’il est illustré au plan de zonage et sous réserve du respect des normes prévues à la présente section.
716.Une butte écran, un mur anti-bruit, une zone tampon ou un écran visuel doit être aménagé à la limite d’un lot lorsqu’il est illustré au plan de zonage et sous réserve du respect des normes prévues à la présente section.